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Le Membre est tenu de prendre connaissance des CGUV avant la création d’un Compte et la souscription de tout Abonnement. C’est l’application put la drague qui compte le plus de membres dans le monde. L’Institut intervient également comme think-tank sur le renouveau européen par l’innovation et diffuse une customs humaniste de l’innovation à travers le monde. Dans el contexte international difficile, de tensions et de montée des nationalismes, un renouveau européen est en cours par l’innovation, marqué par la pérennité et le renouveau des grands groupes, le développement rapide de l’économie sociale et solidaire et la multiplication des formats d’intrapreneuriat et d’entrepreneuriat au sein des ETI, PME et entreprises nouvelles. Elles feront leurs meilleurs attempts put informer les Membres de l'existence et de l'entrée en vigueur de nouvelles CGUV. Suite à l’entrée en vigueur de nouvelles CGUV et en toute hypothèse, le Membre peut renoncer à utiliser les Services mais reste responsable de toute utilisation antérieure. Par principe, les Abonnements aux Solutions Basiques et aux Solutions Additionnels sont payants, aux tarifs en vigueur lors de leurs souscriptions.

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